Assemblée Départementale du 24 février 2023

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DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Approbation du procès-verbal de l'Assemblée départementale du 9 décembre 2022 - Délibération - (sans annexe)27/02/2023
Approbation du Procès-verbal de l'Assemblée départementale du 20 octobre 2022 - Délibération - (sans annexe)27/02/2023

1 - Aménagement et développement du territoire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19361Délibération-NOVIM-Avance-compte-courant - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe15/08/003301/03/2023
19361Délibération-NOVIM-prise-participation-SAS - Délibération - Annexe - Annexe15/08/003301/03/2023

4 - Fonctions transversales et affaires générales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
19450Orientations budgétaires pour 2023 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/02/202301/03/2023
19451Demande de garantie présentée par Habitat et Métropole pour la construction de 9 logements situés 4 et 6 rue de la République au Chambon Feugerolles - Délibération - Annexe - Annexe28/02/202301/03/2023
19451Demande de garantie présentée par Habitat et Métropole pour la réhabilitation thermique de 3 logements situés 3 rue Goyard au Chambon Feugerolles - Délibération - Annexe - Annexe28/02/202301/03/2023
19451Demande de garantie présentée par Habitat et Métropole pour la construction de 3 logements situés 16 rue Fleury Demeure au Chambon Feugerolles - Délibération - Annexe - Annexe28/02/202301/03/2023
19451Demande de garantie présentée par Habitat et Métropole pour la réhabilitation thermique de 6 logements situés 8 rue Traversière au Chambon Feugerolles - Délibération - Annexe - Annexe28/02/202301/03/2023
19451Demande de garantie présentée par Habitat et Métropole pour la réhabilitation thermique d'un logement situé 10 rue Tournebise au Chambon Feugerolles - Délibération - Annexe - Annexe28/02/202301/03/2023
19451Demande de garantie présentée par Habitat et Métropole pour la réhabilitation thermique de 2 logements situés 39 rue de Malafolie au Chambon Feugerolles - Délibération - Annexe - Annexe28/02/202301/03/2023
19457Rapport annuel de développement durable 2022 - Délibération - Annexe28/02/202301/03/2023
19476Compte rendu des délégations du Président - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe28/02/202301/03/2023
19481Rapport sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - Délibération - Annexe28/02/202301/03/2023
19482Ressources humaines - Délibération - Annexe28/02/202301/03/2023
19492Mise à jour du schéma des achats socialement et écologiquement responsables - Délibération - Annexe28/02/202301/03/2023
19553Soutien à la Turquie et ses pays frontaliers suite au séisme du 6 février 2023 - Délibération - (sans annexe)28/02/202301/03/2023
19574Vœu : pour le respect des dispositions relatives à la lutte contre l'alcoolisme - Délibération - (sans annexe)28/02/202301/03/2023
19575Vœu : pour faciliter des interventions de l'association "Vie Libre" dans les établissements scolaires publics - Délibération - (sans annexe)28/02/202301/03/2023